Tutelle, curatelle, habilitation familiale / Emmanuèle Vallas-Lenerz,... | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur
/5

0 avis

Tutelle, curatelle, habilitation familiale / Emmanuèle Vallas-Lenerz,...

Livre

Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur

Edité par Prat éditions. Saint-Cloud - 2019

Un guide présentant les règles qui s'appliquent à la désignation d'un tuteur, détaillant ses obligations et ses responsabilités, ainsi que les conséquences de la tutelle sur la vie quotidienne du majeur. Avec des modèles d'actes et de lettres prêts à l'emploi, des extraits de loi et des exemples de cas pratiques actualisés avec la jurisprudence récente. A jour de l'habilitation familiale.

Voir la collection «Les Guides pour tous (Paris. 1991), 2019»

Autres documents dans la collection «Les Guides pour tous (Paris. 1991)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Famille : connaître et défendre vos droits / Sylvie Dibos-Lacroux, Emmanuelle Vallas-Lenerz, Sylvie Peylaboud-Seigneur | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur

Famille : connaître et défendre vos droits / ...

Livre | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur | 2014

Sous forme de consultations juridiques, ce guide répond aux problèmes de la vie quotidienne : assurances, circulation, consommateurs, crimes, délits et contraventions, droits du citoyen, état civil, famille, immobilier et logement...

Divorce : le guide pratique / Emmanuelle Vallas-Lenerz | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur

Divorce : le guide pratique / Emmanuelle Vall...

Livre | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur | 2014

Tour d'horizon de l'ensemble des problèmes liés au divorce, des causes (consentement mutuel, faute), aux conséquences (juridiques, pratiques et fiscales), en n'omettant pas la procédure. Avec des cas concrets, des références aux t...

Divorce : le guide pratique / Emmanuèle Vallas-Lenerz,... | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur

Divorce : le guide pratique / Emmanuèle Valla...

Livre | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur | 2017

Tour d'horizon de l'ensemble des problèmes liés au divorce, des causes (consentement mutuel, faute), aux conséquences (juridiques, pratiques et fiscales), en passant par la procédure. Avec des cas concrets, des références aux text...

Divorce : le guide pratique / Emmanuèle Vallas-Lenerz,... | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur

Divorce : le guide pratique / Emmanuèle Valla...

Livre | Vallas-Lenerz, Emmanuèle. Auteur | 2020

Tour d'horizon de l'ensemble des questions liées au divorce, des causes (consentement mutuel, faute), aux conséquences (juridiques, pratiques et fiscales), en passant par la procédure. Avec des cas concrets, des références aux tex...

La copropriété de A à Z / Sylvie Dibos-Lacroux, Emmanuèle Vallas-Lenerz | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur

La copropriété de A à Z / Sylvie Dibos-Lacrou...

Livre | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur | 2020

Les règles de fonctionnement de la copropriété sont exposées par ordre alphabétique pour un accès direct au thème recherché. Avec l'intégralité des textes de loi concernés, une liste d'adresses utiles, des cas pratiques illustrés ...

La copropriété de A à Z / Sylvie Dibos-Lacroux, Emmanuèle Vallas-Lenerz | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur

La copropriété de A à Z / Sylvie Dibos-Lacrou...

Livre | Dibos-Lacroux, Sylvie. Auteur | 2022

Les règles de fonctionnement de la copropriété sont exposées par ordre alphabétique pour un accès direct au thème recherché. Avec l'intégralité des textes de loi concernés, des cas pratiques illustrés par la jurisprudence et le co...

Chargement des enrichissements...