Arrêté du Parlement de Dijon du quatre mars 1771 - Archives Municipales

0 avis

Arrêté du Parlement de Dijon du quatre mars 1771

Livre

France. Parlement de Dijon

Type de document: Livre
Langue: français
Description physique: 1 vol. (4p.) ; in-8

Date de publication: 1771

Cotes: Muteau FA I -1699
Sections: Patrimoine
Public visé: Chercheurs

Sujets

Arrêtés et protestations des parlements et des autres cours contre les édits portant création d'une cour plénière et des grands bailliages

Vérification des exemplaires disponibles ...

Consulter en ligne

Voir la bibliothèque Muteau

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Registres du parlement de Dijon. Tome 2 : 165...

Livre | France. Parlement de Dijon | 1996

Registres du parlement de Dijon. Tome 3 : 166...

Livre | France. Parlement de Dijon | 1996

Registres du parlement de Dijon. Tome 4 : 169...

Livre | France. Parlement de Dijon | 1996

Registres du parlement de Dijon. Tome 5 : 171...

Livre | France. Parlement de Dijon | 1996

Arrêté du Parlement de Dijon, du quatre Févri...

Livre | France. Parlement de Dijon

Cet arrêté est suivi d'une "Lettre du Parlement de Dijon au Roi", daté du 6 février 1771.

Arrêt du parlement [de Dijon], concernant les...

Livre | France. Parlement de Dijon | 1759

Chargement des enrichissements...